Conditions d'utilisation

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Article 2 : Droit d'auteur

Les droits d’auteur sur les textes et les illustrations qui sont visibles sur le présent site sont la propriété de Climabel. Ceci est également valable pour les droits d’auteur sur les logiciels ainsi que pour le matériel préparatoire relevant de la surveillance de Climabel, qui ont été conçus spécialement pour le présent site. Les droits d’auteur évoqués sont exclusivement réservés par Climabel. Les informations figurant sur le présent site sont destinées à un usage personnel, non commercial et à titre informatif par des visiteurs individuels et ne peuvent être utilisées à d’autres fins.

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En revanche, il est autorisé de consulter les informations ou une partie de celles-ci figurant sur le présent site sur un seul ordinateur et ensuite de les télécharger sur un disque dur, ainsi que de créer une seule copie dure, à condition que cela ait lieu à des fins personnelles, non commerciales et à titre informatif.

Par contre, pour la reproduction ou l’utilisation d’informations multimédias (image, son, logiciel,…), l’autorisation écrite préalable Climabel est toujours exigée.

 

Article 3 : Marques

Toutes les marques écrites et graphiques qui figurent sur le présent site sont la propriété Climabel, sauf indication contraire. Les marques écrites et graphiques dont la propriété ne relève pas de Climabel, seront utilisées avec l’autorisation des propriétaires respectifs. Ces marques sont protégées par la législation tant nationale qu’internationale. Sans autorisation écrite préalable de Climabel, ou, le cas échéant, de tout autre détenteur de marque, il est interdit d’utiliser une ou plusieurs de ces marques, de quelque manière que ce soit. Climabel ne vous garantit en aucun cas des réclamations de tiers.

Article 4 : Données personnelles

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